Consultation
Concertation préalable sur le projet d'extension de la ZAE du Parc des Fontaines à Bernin (concertation terminée)
-
Porté par :
- 92 contributions
Les documents de la concertation
Les documents de la concertation
Présentations et comptes rendus des rencontres publiques
Réunion publique d'ouverture du 01/10/2024
Webconférence sur la gestion du foncier dans le Grésivaudan du 07/10/2024
Rencontre de proximité au marché de Brignoud le 08/10/2024
Rencontre de proximité au marché de Crolles le 13/10/2024
Visite de site à Bernin le 21/10/2024
Réunion publique sur l'intégration du projet dans son environnement le 21/10/2024
Réunion publique de synthèse le 30/10/2024
Documents, études, plans et textes de loi
- Atlas des zones d'activité économique du Grésivaudan
- Bilan du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2017-2023 Grenoble-Alpes Métropole
- Code de l'environnement
- Enquête mobilité de la Grande Région Grenobloise
- Enquête par la Commission européenne sur les semi-conducteurs
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bernin
- Plan de prévention de l'atmosphère (PPA) de Grenoble Alpes Dauphiné
- PPRI Isère Amont
- PPRN prévisibles communal
- Projet de territoire du Grésivaudan
- Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la grande région de Grenoble
- Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2022-2027
- Schéma directeur des ZAE du Grésivaudan (SDZAE)
- Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires Horizon 2030 (SRADDET)
-
Webconférence ST Micro « Echanges, témoignages et partages d’idées sur le thème de l’eau »
- Arrêté du 31 mai 2024 relatif à la mutualisation nationale de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers des projets d'envergure nationale ou européenne d'intérêt général majeur
- France 2030
- France Relance
- Loi Climat et Résilience du 22 août 2021
- Plan "EU Chips Act"
- Stratégie nationale bas-carbone (SNBC)